Combattre la violence conjugale 

par la recherche et l’éducation

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Compilé par Jivka Marinova

Fondation bulgare de recherche sur l’égalité des sexes

En 1997 un groupe de femmes activistes du mouvement pour les droits humains des femmes s’est engagé dans une recherche unique pour rendre publiques l’existence et les dimensions de la violence conjugale en Bulgarie. Le groupe était composé surtout de juristes, essayant d’influencer le changement de la législation en faveur des victimes de violence.

La violence conjugale est une violation des droits humains qui a été cachée de la société car elle était le résultat de relations privées. Le besoin de protection contre la violence conjugale nous confronte à un problème intéressant qui concerne l’intervention de l’Etat pour réguler des relations étant le résultat de cette violence comme par example: imposer des sanctions contre l’agresseur et prendre des mesures pour protéger la victime.

Voilà quelques résultats de la recherche juridique, menée par Genoveva Ticheva - une des premières juristes, engagée dans la lutte pour les droits des femmes:

· “Le droit international concernant les droits de l’homme est admis comme un régulateur des relations entre les “gouvernés” et les “gouverneurs”, tout au plus que les “gouvernés” traditionellement se retrouvent dans le sphère public de la société, dans les institutions politiques, juduciaires, sociales et économiques. Les doctrines pour la protection de la vie privée et la famille dans le droit international et dans les législations nationales augmentent la distinction entre le sphère public et le sphère privé” (c’est une citation de la publication d’Amnesty International “The UN, Governments and the human rights of women”, Janvier 1998, p.3.)

  • · La conception traditionnelle des droits de l’homme est encore valable en Bulgarie et dans notre législation et elle se base sur le principe de non-intervention par l’Etat dans les cas de violence dans la famille, à l’exception des cas extrêmement graves qui représentent des crimes généraux selon le Code Pénal.
  • · La nécessité de protection spécialisée des femmes contre la violence existe à cause de leur plus grande vulnerabilité qui résulte de leur caractère biologique différent et les rôles sociales différentes qu’une société prévoit pour les hommes et les femmes, le statut traditionnel des femmes dans la famille et les stéréotypes culturels. Les recherches internationales et les études en Bulgarie sur la violence conjugale montrent que plus de 80% des victimes de violences conjugales ou de violence dans une relation intime en dehors du mariage sont des femmes. Le fait que la violence conjugale est la forme de violence la plus répandue en Bulgarie est confirmé par les données compilés des centres d’aide aux victimes de violence. Ce sont le centre “Nadya” (90% des cas) et l’association “Animus” (plus de 50% des cas).

En examinant les règles internationales il est intéressant de voir si les résolutions adoptées par la législation bulgare correspondent aux standards internationaux.

Il n’existe pas de méchanisme effectif de protection des victimes de la violence conjugale. Si on examine les provisions du Code de famille, du Code pénal et du Code de procedure pénale on voit qu’en principe notre gouvernement n’intervient pas pour assurer la protection contre une telle violence sans prendre en compte si la victime est un enfant, une femme ou autre membre de la famille.

Pour estimer, si la protection assurée est effective il suffirait de considérer quelques exemples de cas criminels. Quand la violence a eu pour résultat une blessure physique, d’après les Articles 128, 129 et 130 du Code Pénal, l’Etat doit imposer la punition respective. D’après les critères adoptés il y a une différence de poursuite et de punition pour les blessures sévères, moyennes et légères. Ces critères représentent une distinction primordiale des types de blessures, résultant d’un acte de violence. Le degré du danger pour la société et la punition respectivement sont déterminés d’après ce résultat. La formulation “…si causé…” et très indicative pour la méthode utilisée par nos législateurs. Sans commenter si cette décision est juste en principe, je voudrais souligner à quel point cet approche est incompatible avec les cas de violence conjugale. Très souvent ce type d’approche se traduit par des actes de violence répétés, comme une torture physique et psychologique constante, une menace pour la santé et la vie de la victime, une violation constante des droits humains de la victime, tout cela déterminant le danger social de ces actes.

D’après le principe, adopté pour le domaine des blessures physiques, ce danger social accru ne pourrait pas être pris en compte si par hasard un de ces actes de violence conjugale aboutit aux authorités judiciaires. La violation du droit d’integrité physique d’une personne dans la famille reste impunie dans la plupart des cas. Même le législateur a une approche différente envers les crimes, commis dans le cercle familial étroit.

L’article 161 du Code pénal stipule qu’une poursuite criminelle pour une blessure physique moyenne causée par un parent ascendant ou descendant, un époux, un frère ou une soeur pourrait être entamée uniquement si la victime elle même dépose une plainte. En plus, je voudrais ajouter que la violence conjugale se charactérise le plus souvent de blessures physiques moyennes et légères fréquentes (dans le sens du Code Penal) et presque toujours représente une crime de nature privée. Une des approches essentielles de l’agresseur est de tenir la victime incessemment en crainte et en stress et ne lui causer que des blessures physiques plus légères de manière qu’elle puisse en supporter encore beaucoup et pour longtmps. Utilisons le language du Code Penal: le texte entier de l’article 129, para.2 contiens des mentions de blessures très sévères comme “affaiblissement permanent de la vue et de l’houie”, “troubles permanents de la santé”, “trouble temporaire de la santé qui menace la vie”, “des coups percant du thorax, du ventre etc”. Toutes ces blessures sévères qui, d’après le Code Penal sont classées comme blessures physiques légères, dans la plupart des cas n’aboutissent pas la Cour si elles sont causées par un membre de la famille. D’après le code de procedure pénale les victimes ont le droit d’entamer une poursuite privée. Mais elles se décident très rarement d’exercer ce droit et en plus si elles le font elles rencontrent encore plus de difficultées, liées à la possibilité de prouver leur cas, car le poids entier de la preuve tombe sur la victime - chercher un conseil d’avocat qui est extêmement cher et passer par un procès qui est souvent désesperant. Dans la plupart des cas pendant le procès même la victime continue d’être exposée au tourments et aux menaces de l’agresseur car il n’y a pas de méchanisme légal d’éloigner l’agresseur du domicile commun. C’est pourquoi les victimes hésitent à entamer un procès et quand elles s’y décident finalement, très souvent la procédure se trouve arrêtée par la cour parce que la victime et l’agresseur se sont reconciliés ou bien la victime a retiré sa plainte. Ce sont des résultats d’une anquête sur la pratique judiciaire, liée à la violence conjugale, qui a été menée a Sofia, Plovdiv et Varna. Cette anquête montre aussi que l’Article 45 du Code de procédure pénale n’est pas mis en utilisation bien qu’il donne la possibilité au procureur d’entamer une poursuite quand la victime “à cause de sa situation d’impuissance ou de dépendance de l’agresseur ne peut pas défendre ses droits”. La chance est encore moindre qu’un procureur entame une poursuite selon l’article 46 du Code de procédure pénale même dans “le cas extrême” de l’hypothèse précédente.

La législation civile a été étudiée profondément par une autre avocate - Daniela Eldarova - qui récemment a ouvert le premier centre de conseil pour femmes victimes de violence à Plovdiv.

Les actes essentiels, réglant les relations familiales et les procédures de protection des droits et des intérêts des membres de la famille se retouvent dans le Code de Famille qui est en force depuis le 1er Juillet 1985 et auusi dans le Code de procédure civile de Bulgarie. Dans les deux actes le terme “violence conjugale” n’existe pas ni comme une définition ni comme un fait de situation familiale traitée par une règle spécifique. L’ignorance des législateurs sur ce problème est liée directement au manque de statistique sur les cas de divorce qui mentionnent la violence comme raison du divorce. Il est impossible de croire que les législateurs ne sont pas informées de l’existence de violence dans les familles ou entre des partenaires non mariés. Une explication plus probable serait que le problème de la violence intrafamiliale soit sous estimé ne prenant pas en compte les conséquences extrêmement nuisibles pour les victimes de violences conjugales aussi bien que pour l’élévation des enfants dans de familles où la violence existe. Et si en 1985 quand le Code de Famille présent fut passé le problème de la violence n’était pas encore visible, la dissemination de l’information sur lui est maintenant impérative et la protection des droits de l’homme pourrait être mise à la base de chaque activitée publique ou privée.

La révision de la législation civile concernant la protection des droits humains des victimes de relations violentes entre femme et homme dans, ou en dehors du mariage mène à la conclusion catégorique qu’il manquent les règles adequates protégeant les droits des femmes et des enfants dans la famille malgré les principes constitutionnels déclarés sur l’égalité des sexes et la protection universelle des enfants. Les études conduites par des volontaires de la pratique judiciaire dans le domaine civil et criminel montrent que les femmes et les enfants sont soumis à la violence dans la famille tandis que les agresseurs sont les hommes avant tout. Parmi les 66 cas de divorce terminés par la cour régionale de Plovdiv en 1996, commencés par raison de violence une seule a été initié par un homme et c’était par raison de violence psychologique. Les autres 65 cas avaient été des femmes et dans 15 d’eux une violence contre des enfants mineurs a été mentionnée en plus de la violence conjugale. Il est clair que le problème de la violence conjugale est féminisé, qui rend sa solution encore plus difficile maintenant.

Il n’existe pas un acte réglant la protection des droits individuels des membres de la famille comme un principe fondamental du marriage et des relation familiales.

Il n’existe nonplus de règle établissant une procédure d’éloignement rapide de l’agresseur du domicile. Le Code de famille règle d’une manière tout a fait limitée les relations personnelles entre les époux et ce sont plus ou moins des déclarations de principes car la violation de ces articles n’est liée à aucune punition judiciaire qui pourrait aboutir à une procédure de changement positif dans les relations en cas de violence. En même temps la loi règle en détails les relations de propriété entre les époux. Nous trouvons 11 articles réglant les procédures de protection de la propriété contre 5 articles réglant les relations intrafamiliales. Il n’existe pas une raison logique ou morale pour la protection universelle de la propriété de la famille et ses membres et le manque total de méchanisme protégeant les droits et les libertés des membres dans la famille. Il est vrai que selon l’Article 5 de la Constitution de la République de Bulgaria les provisions des lois internationales peuvent être appliquées directement dans la législation nationale, mais pas un seul de ces actes ne contient une procédure obligatoire pour la protection des droits des membres de la famille, laissant cela à la législation nationale. Par example, dans les cas de violence quand l’agresseur reste à la maison les victimes doivent se débrouiller toutes seules avec la situation, qui est souvent en dehors de leur possibilitées psychologiques et financières.

La seule possibilité d’obtenir une protection pour la victime se trouve dans les provisions de l’Article 261 du Code de procédure civile, qui est mis en jeu uniquement dans les cas de divorce en suspence. Selon cet article une victime de violence conjugale pourrait demander des mesures temporaires pendant la durée du divorce, qui lui permettrait d’utiliser le logement familial pendant le procès avec la possibilité de faire sortir l’autre partie de ce logement, même si le dernier appartient à l’homme ou à ses parents.

L’insuffisance absolue de la législation est le manque de possibilité d’éloigner l’agresseur du domicile et de restreindre ses contacts avec la victime même pendant le temps du mariage sans nécessité de procédure de divorce. De cette manière les victimes sont forcées de se décider à divorcer qui augmente la pression psychologique et financière pesant sur elles.

Le problème de dommages-intérêts pour les victimes de violence congugale est soulevé avec une urgence spéciale. La loi ne contient pas de provisions spécifiques pour un probleme pareil comme par exemple les réparation assurées dans le Code de travail pour les victimes d’accidents de travail. D’après le Code de travail, dans les cas d’accidents de travail, l’action juridique pour les problème de dommages-intérêts est gratuite pour l’ouvrier et le poids de la preuve est sur le défendant. Le Code de famille ne contient pas de procédure pareille. Les victimes de violence peuvent compter seulement sur une procédure selon l’article 45 de la Loi des obligations et des contracts, déterminant les obligations civiles en général pour avoir endommagé une personne ou propriété. Mais l’utilisation de cet article est très compliqué par le suivant:

n pour initier une action juridique il faut d’abord payer les taxes de l’Etat; en plus la partie est demandée de payer pour les services d’un temoin-expert et pour autre aide specialisé;

n il est impossible d’espérer qu’une action pareille pourrait être initiée pendant le mariage, ayant en vue les problèmes cités plus haut avec les couts et le poids de la preuve. En pratique cela aussi favorise l’aggresseur, car le procès initié après le divorce est accompagné ordinairement de problèmes de la preuve à cause du temps passé.

n le résultat de l’étude des cas de divorce nous a mené à la conclusion que les cas les plus sérieux de violence se retrouvent dans les proces de divorce qui se sont terminés par une décision de divorce sans faute et les cas de divorce où les parties se réconsilient sur leur problèmes personnels ou de propriété. Ces cas nous montrent que la femme, qui est victime de violence est prête à accepter toutes sortes de compromis pour se retrouver libre de ce mariage violent. La signature d’un tel agrément pourtant représente une obstacle pour les action futures de demande de dommages-intérêts.

La législation ne dit rien sur les relations entre partenaires non mariés, qui vivent ensemble. En pratique cela mène la société et la législation à oublier totalement l’existence de tels couples ou les cas de violence et d’abuse ne sont point rares. Il est nécessaire qu’il y ait une règle spéciale pour garantir la protection des droits individuels des personnes non mariés qui vivent ensemble et les enfants qui sont nés de ces relations.

La pratique judiciaire concernant la violence conjugale a été étudiée par l’ancien procureur Roza Boteva.

Elle a analysé les étapes de la procédure et surtout les pas liés a la formation de la complainte. C’est donc la première étape et très souvent elle reste l’unique, de l’intervention de la part de l’Etat dans cette catégorie de cas. C’est comme par règle, la femme qui a souffert la violence dépose une complainte auprès du procureur. Très rarement cette plainte est elle déposée par une personne tièrce, le plus souvent parente de la victime. En principe la plainte contient des données non pour une seule occurrence de la violence mais pour des actes de violence multiples. L’analyse des cas différents nous montre que la plainte en principe se base sur une attitude violente et aggressive, une attitude de domination de la part d’un partenaire qui plus d’une fois a aboutit à la violence physique assez cruelle. On mentionne aussi des insultes et des actes d’aggression qui affectent aussi les enfants vivant avec les partenaires.

La déposition de la plainte est le premier pas. De là, la procédure est la suivante: l’article 36 de la Loi pour la police nationale (LPN) est appliquée.

Ce texte de de LPN, selon lequel la police peut émettre un avertissement pour l’auteur de la violence conjugale est utilisé très souvent par le procureur. On voit des donnés rassemblées pendant l’étude des plaintes qui ont passé par cette étape (d’ailleurs en pratique cette étape ne fait pas partie de la poursuite judiciaire car une telle n’a pas été initiée, mais elle fait partie de l’étape de l’investigation préliminaire) que l’article 36 est utilisé comme instrument de prévention d’une violence future. Nous pouvons juger à quel point cette approche a reussi du fait que cette méthode a été utilisée plusieur fois contre le même individu, sans un résultat visible. Parfois le procureur n’ordonne même pas une investigation préliminaire (qui est demandée par l’article 191 du Code de procédure pénale si les données concernant le crime ne sont pas suffisants et il faut en ramasser d’autres) dans les cas de violence conjugale, car il assume que même si d’autres données sont trouvées cela ne contribuera point a la procédure future. Alors sans ordonner une investigation le procureur envoie la complainte directement aux autorités de police avec l’instruction d’appliquer les règles de l’article 26 de la loi de la Police Nationale. Cela mène automatiquement à la termination du travail du procureur sur la plainte. Avec cela la dernière est terminée et l’intervention du procureur s’arrête ici. Dans la plupart des cas poutant, quand il y a une complainte une investigation préliminaire est exécutée. En fait dans le cadre de cette investigation, on ajoute de l’information concernant la victime, l’aggresseur, et les temoins possibles des incidents. Parfois on attache aussi de certificats médicaux qui décrivent les blessures physiques des victimes - des hématomes, des lésions etc. Dans certain cas des documents pareil sont attachés à la plainte primaire. C’est exactement pendant les investigations préliminaires que la règle de l’article 26 est utilisée de nouveau. Après une déposition de la part de l’aggresseur le policier écrit un rapport qui contient l’avertissement fait à l’aggresseur de se retenir d’actes pareils dans le futur. Alors la complainte mise ensemble avec les documents derniers est renvoyée au procureur.

L’analyse des données nous mène à la conclusion que dans 95% des cas la complainte est retirée à cette étape à l’initiative de la victime. Ce pourcentage reste constant pour les deux années de l’étude.

En pratique les ordres selon lesquels le procureur refuse d’initier un proces préliminaire dans les cas de violence conjugale sont le motif employé le plus souvent pour terminer la complainte.

Comme nous pouvons le voir la violence conjugale en Bulgarie est un problème réel sur lequel malheureusement une discussion publique n’a pas été encore provoquée et à cause des tendances, des relations et des prejugés existants il est très difficile pour les femmes de se décider d’appeler au secours pour elles mêmes et pour leurs enfants.

Quand elles contactent les institutions les femmes se heurtent au manque de compréhention, manque de confidence, a des accusations injustes et au manque de sensibilité humaine. Des agences qui prendraient en concidération les besoins individuels des femmes sont très nécessaires. En les contactant elle ne doivent pas se sentir coupables d’être des victimes, elles doivent y trouver de la sécurité et du confort pour pouvoir prendre la meilleure décision pour le futur.

Les résultats de la recherche que j’ai conduite montre que dans presque toutes les grandes villes de la Bulgarie il y a une organisation qui s’occupe des problèmes des femmes et bien sur du problème de la violence conjugale et la violence intrafamiliale. Presque toutes ces organisations et surtout celles en province ne comptent que sur des volontaires. Leurs problèmes sont les mêmes - loyers très chers, difficulté de trouver des places confortables pour des bureaux, difficulté de trouver des experts (des avocats, des médecins, des psychologistes) qui voudraient travailler sans rémunération, manque de compréhension de la part des municipalités, des gouvernements locaux, de la police et ce qui est vraiment dommage de la part des femmes qui sont en position et en mesure d’aider.

Les gens qui essayent de les aider d’une manière ou d’une autre sont surtout des femmes - des psychiatres et des psychologues ou des avocates qui dans leur vie professionnelle rencontrent des victimes de violence. L’autre catégorie de personnes qui prennent part dans ce procès sont les assistants sociaux qui sont surtout des jeunes, car c’est une profession nouvelle pour la Bulgarie. La troisième catégorie d’intervenants sont des femmes qui sont liées au problème personellement et c’est pourquoi elles sont persuadées que des groupes pareilles sont nécessaires. Tous ces groupes sont composé de gens enthousiastes et extrêmement généreux car ils se sont dévoués à une cause difficile, ayant en vue la situation économique en Bulgarie, le manque de législation convenable et le contexte patriarchal existant.

Nous avons lié notre étude à un programme-pilote d’éducation spéciale dans deux écoles secondaires, pour entrainer les jeunes, étudier leurs attitudes existantes envers les relations familiales.

Le but de ce programme était de disseminer de l’information, de faire connaître au jeunes le travail des organisations gouvernrmentales et non-gouvernementales de les rendre familiers avec le problème de l’égalité des sexes, de rationaliser les attitudes publiques envers les rôles différents des hommes et des femmes dans la société contemporaine.

L’effet essentiel de ce programme va apparaitre dans le futur. Les jeunes qui ont discuté et ont compris une fois la signification du problème de la violence et plus spécialement de la violence conjugale et les rôles des femmes et des hommes dans la société vont sûrement changer leur attitude envers les stéréotypes et les préjugés traditionnels.

Ce problème a été discuté et accepté avec enthousiasme par beaucoup de professeurs dans notre pays. Pour nous c’est un vrai succès car l’éducation de la génération future d’adultes dans les principes de l’égalite et de la vie commune sans violence nous donne la chance d’éliminer la violence dans la famille plutot que le processus lent et pénible de changement de la législation pénale.