Actes de la 1ère Conférence ministérielle européenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes (Strasbourg, 4 mars 1986)

Thème: “La participation des femmes à la vie politique - Politique et stratégies pour réaliser l'égalité dans le processus de la prise de décision”

Actes de la Conférence “Les femmes dans la vie locale et régionale; participation égalitaire des femmes à la détermination des politiques au niveau des collectivités territoriales” (Athènes, 10-12 septembre 1986)

Actes du Séminaire sur “La démocratie paritaire - 40 années d'activité du Conseil de l'Europe” (Strasbourg, 6-7 novembre 1989)

ISBN 928-71-201*

EG (89) 1 – Les actions positives et les contraintes constitutionnelles et législatives qui pèsent sur leur mise en oeuvre dans les Etats membres du Conseil de l’Europe, par Eliane Vogel-Polsky, Professeur à l’Université libre de Bruxelles

EG (89) 4 – Voies et moyens pour améliorer la situation des femmes dans la vie politique, par Mariette Sineau, Chargée de recherche au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) et au Centre d'étude de la vie politique française (Fondation nationale des sciences politiques, Paris)

EG (89) 6 – Texte adopté par la 2ème Conférence ministérielle européenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes (Vienne, 4-5 juillet 1989)

Thème: “Stratégies politiques pour la réalisation de l'égalité effective des femmes et des hommes”

Existe aussi en allemand

Actes du Séminaire sur “La participation des femmes aux décisions en matière d'aménagement du territoire et du cadre de vie” (Athènes, 25-27 octobre 1990)

Actes de la Conférence “Egalité et démocratie: Utopie ou défi?” (Strasbourg, 9-11 février 1995) ISBN 92-871-2917-7*

EG/DEM (95) 19 – Rapports des groupes de discussion et conclusions de la Rapporteuse générale de la Conférence “Egalité et démocratie: Utopie ou défi?” (Strasbourg, 9-11 février 1995)

Existe aussi en bulgare

EG (97) 1 – Rapport final du Groupe de Spécialistes sur l'égalité et la démocratie (EG-S-ED)

Existe aussi en estonien et en slovaque

Rapport final d'activités du Groupe de Spécialistes sur l'égalité et la démocratie

ISBN 92-871-2976-2*

EG (97) 2 – Actes du Séminaire “L'égalité entre les femmes et les hommes dans le processus de prise de décision politique” organisé par la Présidence finlandaise du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe (Helsinki, 11 mars 1997)

EG (97) 5 – Recueil de textes adoptés au niveau international concernant la démocratie et l'égalité entre les femmes et les hommes

EG (2000) 4 – Les femmes en politique dans les Etats membres du Conseil de l'Europe

Recommandation 1413 (1999) de l’Assemblée parlementaire sur la représentation paritaire dans la vie politique

Recommandation 68 (1999) et Résolution 85 (1999) du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe sur la participation des femmes à la vie politique dans les régions européennes

EG-S-PA (2000) 7 – Rapport final du Groupe de spécialistes sur les actions positives dans le domaine de l’égalité entre les femmes et les hommes

Promouvoir l’Egalité 
dans les Nouveaux Etats Membres

Actes de l'Atelier international sur les problèmes de l'égalité dans la période de transition actuelle des pays d'Europe centrale et orientale (Sofia/Bulgarie, 13-15 décembre 1993), ISBN 92-871-2613-5*

EG/BUL (93) 6 – Conclusions de l'Atelier international sur les problèmes de l'égalité dans la période de transition actuelle des pays d'Europe centrale et orientale (Sofia/Bulgarie, 13-15 décembre 1993)

Existe aussi en bulgare et en slovène

Actes de la Conférence sur l'égalité de la femme et de l'homme dans une Europe en mutation (Poznan/Pologne, 31 mars-2 avril 1992)

ISBN 92-871-2517-1*

Actes du Séminaire “Les mécanismes nationaux pour promouvoir l’égalité entre les femmes et les hommes dans les pays de l’Europe centrale et orientale (Ljubljana, 30 novembre – 2 décembre 1994) ISBN 92-871-3581-9*

Actes du Forum d'information sur les politiques en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (Budapest, 6-8 novembre 1995)

ISBN 92-871-3031-0*

Thèmes: “Comment promouvoir la compréhension de l’égalité entre les femmes et les hommes”; “Comment réaliser un véritable partenariat entre les femmes et les hommes”

EG (96) 3 – Les activités multilatérales du Conseil de l'Europe en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans les pays d'Europe centrale et orientale, 1993-1995

Existe aussi en macédonien, en roumain et en ukrainien

EG/POL (99) 1 – Actes du Forum “L’égalité sur le marché du travail et la conciliation de la vie familiale et de la vie professionnelle: tendances et perspectives” (Varsovie, 21-23 novembre 1996)

Violence à l’égard des Femmes

MEG-3 (93) 22 – Stratégies pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes dans la société: médias et autres moyens (Déclarations et résolutions adoptées par la 3ème Conférence ministérielle européenne sur l'égalité entre les femmes et les hommes (Rome, 21-22 octobre 1993)

EG-S-VL (97) 1 – Rapport final d'activités du Groupe de spécialistes pour la lutte contre la violence à l’égard des femmes (EG-S-VL), comprenant un Plan d'action pour la lutte contre la violence à l’égard des femmes

EG-S-VL (97) 2 – Résumé des réponses au questionnaire du EG-S-VL sur la violence exercée contre les femmes

EG-S-VL (98) 1 – Résumé du Plan d’action pour la lutte contre la violence à l’égard des femmes

EG/BUC (99) 1 – Actes du Forum d’information sur le thème: “Eliminer la violence familiale: quelles actions, quelles mesures?” (Bucarest, 26-28 novembre 1998)

EG/SEM/VIO (99) 21 – Actes du Séminaire “Les hommes et la violence à l’égard des femmes” (Strasbourg, 7-8 octobre 1999)

EG (99) 14 – Recueil des textes principaux du Conseil de l’Europe depuis 1995 dans le domaine de la violence à l’égard des femmes

Résolution 1212 (2000) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur le viol dans les conflits armés

Recommandation 1450 (2000) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur la violence à l’encontre des femmes en Europe

Fiche sur la violence à l’égard des femmes

EG (2001) 3 – Législation dans les Etats membres du Conseil de l’Europe en matière de violence à l’égard des femmes

EG/PROST (91) 14 – Actes du Séminaire sur la lutte contre la traite des femmes et la prostitution forcée en tant que violations des droits de la personne humaine et atteinte à la dignité humaine (Strasbourg, 25-27 septembre 1991)

EG (96) 2 – Plan d'action de lutte contre la traite des femmes et la prostitution forcée par Madame Michèle HIRSCH (Belgique)

Recommandation R (91) 11 du Comité des Ministres sur l'exploitation sexuelle, la pornographie, la prostitution ainsi que sur le trafic d'enfants et de jeunes adultes

Recommandation 1325 (1997) de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe relative à la traite des femmes et à la prostitution forcée dans les Etats membres du Conseil de l'Europe

EG/SEM/NGO (98) 9 – Actes du Séminaire international sur la lutte contre la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle: le rôle des ONG (Strasbourg, 29-30 juin 1998)

CDEG/CDMM (98) 10 – Actes de l’Atelier sur les “bonnes” et les “mauvaises” pratiques concernant l’image des femmes dans les médias: le cas de la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle” (Strasbourg, 28-29 septembre 1999)

EG (99) 11 – Prévention des risques de traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle: actions organisées en Albanie vers les réfugié(e)s du Kosovo, mai-août 1999 – résumé du rapport final

Recommandation n° R (2000) 11 du Comité des Ministres aux Etats membres sur la lutte contre la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle

EG (2000) 2, Volume I – Compilation of the main legal instruments and analytical reports dealing with trafficking in human beings at international and regional level (uniquement en anglais)

EG (2000) 2, Volume II – Compilation of the main legal instruments and analytical reports dealing with trafficking in human beings at national level (uniquement en anglais)

Fiche sur la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle

EG/ATH (2000) 3 – Eléments pour un Plan d’action régional, adoptés lors du Séminaire sur la lutte contre la traite d’êtres humains en Europe du Sud-Est (Athènes, 29 juin – 1^er juillet 2000)

EG/ATH (2000) 4 – Replies to the questionnaire prepared for the Athens seminar (uniquement en anglais)

EG/ATH (2000) 5 – Actes du Séminaire sur la lutte contre la traite d’êtres humains en Europe du Sud-Est (Athènes, 29 juin – 1^er juillet 2000) (uniquement en anglais)

Recommandation 1261 (1995) de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe relative à la situation des femmes immigrées en Europe

Recommandation 1374 (1998) de l’Assemblée Parlementaire sur la situation des femmes réfugiées en Europe

EG/MG (96) 2 rév. – Rapport final d'activités du Groupe mixte de spécialistes sur les migrations, la diversité culturelle et l'égalité entre les femmes et les hommes

CDEG/ECRI (98) 1 – Rapport final d'activités du Groupe de spécialistes sur l'intolérance, le racisme et l'égalité entre les femmes et les hommes (CDEG/ECRI)

Actes du Forum d'Information sur les politiques nationales en matière d'égalité entre les femmes et les hommes “Garantir le libre choix en matière de procréation, de sexualité et de modes de vie en Europe: tendances et évolutions” (Tallinn, 27-29 novembre 1997) ISBN 92-871-3994-6*

EG (99) 4 – “Le choix en matière de procréation” – document d’information établi par Mme Lauglo et Mme Møgedal (Norvège)

EG-S-MS (98) 2 rév. – Rapport final d'activités du Groupe de Spécialistes pour une approche intégrée de l'égalité

Existe aussi en bulgare, en tchèque, en allemand, en grec, en hongrois, en letton, en portugais, en roumain, en russe, en slovaque, en slovène et en japonais

EG (99) 3 – Résumé du rapport sur l’approche intégrée de l’égalité entre  les femmes et les hommes

L’approche intégrée de l’égalité entre les femmes et les hommes: Cadre conceptuel, méthodologie et présentation des “bonnes pratiques”

ISBN 92-871-3798-6*

Recommandation n° R (98) 14 du Comité des Ministres aux Etats membres relative à l’approche intégrée de l’égalité entre les femmes et les hommes

 

EG/ATH (99) 9 – Actes de la Conférence sur “l’approche intégrée de l’égalité entre les femmes et les hommes: une chance pour le 21e siècle” (Athènes, 16-18 septembre 1999)

 

EG (99) 13 – L’approche intégrée de l’égalité entre les femmes et les hommes : pratique et perspectives, rapport préparée par une experte consultante

Actes du Séminaire international sur les stratégies, le rôle et les fonctions des ONG travaillant pour la promotion de l'égalité (Strasbourg, 13-14 juin 1996) ISBN 92-871-3339-5*

EG (96) 4 – Recueil de documents sur les organisations non-gouvernementales, extraits des rapports d'activité du CDEG (1994-1996)

EG (93) 1 – Liste des mécanismes nationaux institutionnels mis en place dans les Etats membres du Conseil de l'Europe pour promouvoir l'égalité entre les femmes et les hommes (au.1.1.1993)

EG (93) 2 def. – Les mécanismes nationaux institutionnels mis en place dans les Etats membres du Conseil de l'Europe pour promouvoir l'égalité entre les femmes et les hommes – Etude comparative par Eliane Vogel-Polsky, Professeur à l'Université libre de Bruxelles, 1994

 

EG (99) 12 – Rapport sur les mécanismes nationaux, les plans d’action et l’approche intégrée de l’égalité entre les femmes et les hommes dans les Etats membres du Conseil de l’Europe depuis la Conférence de Pékin

Actes du Séminaire conjoint CDEG/CDMM “Les droits de la personne humaine et l'égalité: la responsabilité des media” (Strasbourg, 29 juin-1er juillet 1994) ISBN 92-871-2677-1*

Actes du Séminaire “Promouvoir l'égalité: un défi commun aux hommes et aux femmes” (Strasbourg, 17-18 juin 1997) ISBN 92-871-3661-0*

Existe aussi en russe et en slovaque

Recommandation 1271 (1995) de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe relative aux discriminations entre les hommes et les femmes pour le choix du nom de famille et la transmission du nom des parents aux enfants

Recommandation 1286 (1996) de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe relative à une stratégie européenne pour les enfants

Recommandation 1321 (1997) relative à l'amélioration de la situation des femmes dans la société rurale

Recommandation N^o R (90) 4 du Comité des Ministres aux Etats membres sur l'élimination du sexisme dans le langage et exposé des motifs

Existe aussi en portugais/also available in Portuguese

Recommandation 1435 (1999) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur la place des femmes dans le domaine de la science et de la technologie

EG-S-FP (99) 1 – Rapport final d’activités du Groupe de spécialistes sur les priorités futures, les stratégies et les méthodes de travail dans le domaine de l’égalité entre les femmes et les hommes

Centres d’information et de documentation
sur le Conseil de l’Europe